CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Dernière mise à jour le 02-08-2024

 

1. Préambule 

Les présentes conditions générales de vente (ci-après, les « CGV ») s’appliquent à toutes les prestations réalisées par Madame Catherine Bansard, entreprise individuelle, située 32 rue Julien Bodereau – 72000 Le Mans et immatriculée sous le numéro 838 590 842 (ci-après, le « Prestataire ») auprès de clients professionnels (ci-après, le « Client »).

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV et les avoir acceptées sans réserve en retournant l’Offre (telle que définie ci-après), dûment signée, au Prestataire.

Toute dérogation aux CGV devra figurer obligatoirement dans l’Offre, ou faire l’objet d’un écrit signé par des représentants habilités du Prestataire et du Client.

L’acceptation par le Client des CGV emporte renonciation de ce dernier à se prévaloir des stipulations de ses conditions générales d’achat ou de toute autre stipulation contenue dans ses documents commerciaux, de quelque nature que ce soit, qui contrediraient les CGV.

 

2. Objet

Les CGV ont pour but de définir les modalités de vente des prestations de conseil en matière d’accompagnement des dirigeants d’entreprise et solopreneurs dans la gestion et le développement de leur activité (définition de la stratégie, suivi et analyse des performances, audit et plans d’actions, pilotage de l’opérationnel, gestion de projets, externalisation des missions du dirigeant…) (ci-après, les « Prestations ») sous forme d’abonnement par le Prestataire (ci-après, l’« Abonnement »).

Les CGV n’ont pas pour but de définir le contenu des Prestations. Les Prestations fournies sont celles décrites dans l’Offre. 

 

3. Commande

3.1 Modalités de passation de la Commande 

Le Client peut solliciter le Prestataire soit en direct, soit sur son site internet (https://www.catherine-bansard.fr/) sur lequel il n’est pas possible de procéder directement au paiement de la commande. Ledit site internet se limite à pouvoir prendre rendez-vous avec le Prestataire en vue de discuter de l’Abonnement sollicité.

 Tout Abonnement sollicité par le Client donne lieu à l’émission d’une offre écrite par le Prestataire (ci-après, l’« Offre »), qui peut également prendre la forme d’un devis ou d’un bon de commande, sur support papier ou électronique, à laquelle sont jointes les CGV. 

Sauf mention particulière, les conditions et prix proposés sur l’Offre sont valables pour une durée de trente (30) jours suivant l'envoi du document concerné. 

L’Abonnement sollicité par le Client peut donner lieu au versement, par le Client, d’un acompte si l’Offre le mentionne. Son montant est indiqué dans l’Offre le cas échéant.

L’acceptation de l’Offre par le Client, retournée dûment signée par ce dernier sur support papier ou électronique et le paiement de l’acompte, le cas échéant, valent passation de commande qui matérialise la rencontre des volontés entre le Client et le Prestataire concernant l’Offre et les CGV (ci-après, la « Commande »).

Le bénéfice de la Commande est personnel au Client et la Commande ne peut être cédée à quelque personne que ce soit, sans l’accord préalable et exprès du Prestataire.

Toute condition particulière à une Commande existante ne s’appliquera pas automatiquement aux Commandes suivantes ; chaque Offre du Prestataire acceptée par le Client sera traitée comme un contrat distinct.

Toute Prestation additionnelle demandée par le Client donnera lieu à l’émission d’une nouvelle Offre et sera traitée comme une nouvelle Commande. 

3.2 Modification ou annulation de la Commande 

Les Commandes transmises au Prestataire sont irrévocables pour le Client. L’acompte versé par le Client, le cas échéant, ne pourra faire l’objet d’aucun remboursement. Le Client étant un professionnel achetant dans le cadre et pour les besoins de sa profession, il n'y a pas lieu d'appliquer le droit de rétractation prévu par le code de la consommation.

Toute demande de modification de la Commande devra être présentée par écrit par le Client au Prestataire, et ne produira effet qu’à condition d’être expressément acceptée par ce dernier. 

Toute modification pourra faire l'objet d'une tarification supplémentaire.

Si une ou plusieurs modifications sont acceptées, le Prestataire sera délié des délais convenus antérieurement pour l'exécution de la Commande. 

 

4. Prix et modalités de paiement

4.1 Prix 

Le prix de l’Abonnement est celui indiqué dans l’Offre. Il est libellé par mois, en euros et calculé hors taxes. 

Le Prestataire s'accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, il s'engage à facturer l’Abonnement aux prix indiqué dans l’Offre.

Dans le cas où le Prestataire souhaite modifier le prix de l’Abonnement souscrit par le Client et toujours en cours, il s’oblige à avertir le Client au moins un mois avant l’application du nouveau prix. À défaut de résiliation au moins quinze (15) jours avant l’application du nouveau prix, le Client est réputé avoir accepté le nouveau prix de l’Abonnement.

4.2 Modalités de paiement

Les factures sont adressées mensuellement au Client par courrier à l'adresse communiquée par ce dernier ou par email. Les conditions de paiement sont précisées dans l’Offre. Les factures sont payables à réception. Le règlement s’effectue par virement bancaire.

En cas de retard de paiement, une pénalité contractuelle égale à trois fois le taux légal en vigueur ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros est appliquée. Cette pénalité court à compter de la date d'échéance de la facture et est exigible sur simple demande du Prestataire. 

 

5. Durée d’engagement

5.1 Durée 

À compter de la date de passation de la Commande, l’Abonnement se poursuit pendant des périodes successives de 1 mois reconductibles tacitement, sauf résiliation anticipée dans les conditions prévues aux présentes. 

5.2 Résiliation par le Client

Sous réserve de la durée d’engagement prévue dans l’Offre, le Client peut résilier pour convenance son Abonnement en contactant le Prestataire par tout moyen écrit : par courrier à l’adresse de son siège social ou par mail à l’adresse email info@catherine-bansard.fr . La résiliation sera effective le mois suivant. Tout mois commencé est dû, aucun remboursement ne sera effectué.

Dans le cas où l’Offre prévoit une durée d’engagement, le Client ne pourra résilier l’Abonnement pour convenance pendant toute la durée d’engagement sauf en cas de violation de l’article 6 des présentes du Prestataire, sous réserve du respect d’un délai de quatorze (14) jours après l’envoi d’une mise en demeure par tout moyen écrit à l’adresse de son siège social ou par mail à l’adresse email info@catherine-bansard.fr , restée infructueuse, d’avoir à remédier au(x) manquement(s) contractuel(s). 

5.3 Cessation des Prestations par le Prestataire

Le Prestataire se réserve le droit de cesser de fournir les Prestations à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans encourir aucune responsabilité ou pénalité, sous réserve du respect d'un préavis de trois (3) mois.

 

6. Réalisation des Prestations

Il est précisé que les Prestations sont exclusivement réalisées à distance. Le Prestataire se réserve le droit de se rendre dans les locaux du Client qui ne peut l’exiger.

Sous réserve de ce qui est indiqué dans l’Offre acceptée par le Client, le Prestataire demeure libre de déterminer seul les moyens (personnel, organisation, méthodes, procédés, techniques, produits) nécessaires à la réalisation des Prestations, en fonction des besoins du Client. Le Prestataire détermine notamment le nombre de jours, le nombre de réunions, le type d’analyse et d’étude aux fins d’exécuter la Commande.

Le Prestataire reconnaît être tenu à une obligation générale de moyens et de conseil dans les domaines couverts par la Commande, notamment d'information, de recommandation et de mise en garde. Pour l’exécution de la Commande, le Prestataire fait bénéficier le Client de l'ensemble de son savoir-faire et de ses méthodes en matière de conseil. Il s’engage à réaliser les Prestations conformément aux règles de l’art et de la meilleure manière. Le Prestataire est soumis à une obligation de moyens.

En cas d’empêchement temporaire du Prestataire, le Client sera informé dans les meilleurs délais de la cause et de la durée prévisible dudit empêchement.

Le Client s’engage à collaborer avec le Prestataire en vue de la bonne exécution de la Commande. 

 

7. Livraison des Prestations

Selon les Prestations, le Prestataire est susceptible de livrer des documents, présentations et/ou tout type de contenus pour l’exécution de la Commande (ci-après, le « Livrable »).

Les délais de livraison éventuellement indiqués au Client le sont à titre indicatif, en fonction du projet pour lequel les Prestations sont réalisées. Le Client reconnaît que certaines étapes nécessaires à la réalisation des Prestations dépendent de la disponibilité du Client et des tiers à contacter et rencontrer.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être retenue en cas de retard légitime dans l’exécution de la Commande notamment, lorsque le retard est imputable au Client ou indépendant de la volonté des parties.

Il appartient au Client de valider les Livrables remis et les Prestations fournies au fur et à mesure de leur réalisation, selon la procédure ci-après décrite. 

Le Client validera les Livrables ou les Prestations, ou adressera au Prestataire ses éventuels commentaires dans les sept (7) jours calendaires suivant la remise du Livrable concerné ou la réalisation des Prestations concernées. À défaut de commentaire(s) de la part du Client dans ce délai, le Livrable remis ou les Prestations réalisées seront réputés validés.

Dans le cas où les Livrables ou les Prestations seraient réceptionnés avec réserves, le Prestataire s’engage à modifier le Livrable dans la limite d’un seul aller-retour, en cas de modifications complémentaires, le Client et le Prestataire discuteront de bonne foi et le Prestataire proposera un devis au Client pour la modification des Livrables.

 

8. Obligations du Client

Dans le cadre de la réalisation des Prestations, le Client s’engage à mettre à la disposition du Prestataire toutes les informations qui seront nécessaires à l’exécution de la Commande, en ce compris les accès informatiques aux outils du Client. Le Prestataire s’engage à conserver et traiter avec diligence les données fournies par le Client. 

Le Client s’engage à informer par écrit précisément de tout évènement susceptible d’affecter le bon déroulement de l’Abonnement. 

Le Client s’engage notamment à :

• Prendre connaissance de la documentation mise à sa disposition par le Prestataire, des caractéristiques des Prestations, et des contraintes qui y sont liées et notamment des contraintes techniques liées à leur utilisation (connexion internet, ordinateur ou appareils connectés permettant de suivre les Prestations en ligne) ;

• Souscrire auprès d’un opérateur dédié aux fins d’avoir une connexion internet ;

• Se munir d’un ordinateur ou tout autre appareil numérique lui permettant de suivre la Prestation ;

• Être ponctuel aux éventuels rendez-vous pris avec le Prestataire ;

• Garantir le Prestataire contre toute plainte, réclamations, actions ou revendications quelconques qu’il pourrait subir du fait de la violation par le Client de l’une quelconque de ses obligations ou garanties aux termes des présentes ;

•  Indemniser le Prestataire si un des cas susvisés se produit ainsi qu’à payer les frais et charges et/ou condamnation qu’il pourrait supporter de ce fait.

 

9. Résiliation de l’Abonnement

Le Prestataire peut résilier l’Abonnement du Client si : 

• Celui-ci n’effectue pas le paiement des sommes dues à réception des factures émises par le Prestataire ; 

• Celui-ci ne respecte pas les obligations prévues aux articles 4, 5 et 8 des présentes.

Si le Client le souhaite, il sera toujours en mesure de clarifier les faits ou les circonstances ayant conduit à la suspension.

Le Prestataire peut résilier l’Abonnement du Client dans les quatorze (14) jours qui suivent une mise en demeure envoyée par tout moyen écrit, restée infructueuse, d’avoir à remédier au(x) manquement(s) contractuel(s). 

La résiliation peut être immédiate et sans préavis les cas suivants :  

• Le Client manque sérieusement, gravement ou de façon répétée à ses obligations au titre des présentes et que ce manquement n’est pas susceptible d’être corrigé ou ne l’est pas dans les quatorze (14) jours suivant la notification qui lui est envoyée ;

• Le Prestataire est tenu par une obligation légale ou réglementaire de résilier l‘Abonnement.

 

10. Responsabilité

En cas de faute imputable au Prestataire lors de l’exécution de la Commande, le Client qui rapporterait la preuve d’un préjudice direct et personnel, serait en droit d’obtenir du Prestataire la réparation du préjudice concerné. La responsabilité du Prestataire ne pouvant, en tout état de cause, excéder les sommes encaissées par lui au titre de l’Abonnement dans les six (6) mois qui précèdent le fait générateur du préjudice concerné, étant par ailleurs entendu que la réparation de tous préjudices indirects (notamment préjudice d’image et pertes d’exploitation) est expressément exclue.

La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée, de manière expresse ou implicite, à raison de l’usage fait par le Client des Prestations. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée à raison de tout dommage causé à un tiers quelconque du fait d’une telle utilisation.

Le Client reconnaît que les préjudices résultant de la communication de données et/ou informations incomplètes, inexactes ou non conformes par le Client ne seront pas imputables au Prestataire.

La responsabilité du Prestataire ne pourra en aucun cas être engagée sur le fondement d’informations qui se révéleraient erronées ou illicites.

Le Client reconnaît que le Prestataire n’encourra aucune responsabilité à raison de toute perte de bénéfices, de trouble commercial, de demandes que le Client subirait, de demandes ou de réclamations formulées contre le Client et émanant d’un tiers quel qu’il soit.

Le Client reconnaît que l’atteinte de l’objectif poursuivi par lui dans le cadre de la réalisation des Prestations dépend également d’éléments extérieurs au Prestataire. Ainsi, le Prestataire ne s’engage qu’à une obligation de moyens.

 

11. Propriété intellectuelle

11.1 Propriété des droits de propriété intellectuelle du Client

Le Client reste titulaire de l’ensemble des droits relatifs aux données transmises au Prestataire pour les besoins de l’exécution de la commande, le cas échéant. Le Client concède au Prestataire, pendant toute la durée de l’exécution des Prestations, une licence, non exclusive, d’utilisation de l’ensemble des données et contenus fournis au Prestataire. En conséquence, le Client autorise le Prestataire notamment à reproduire, représenter, adapter, modifier lesdites données et contenus sur tout support et par tout procédé connu et inconnu à ce jour en vue de la réalisation des Prestations. Cette licence est consentie à titre gratuit et pour le monde entier. Le Client déclare détenir tous les droits et/ou autorisations nécessaires à l’exploitation, l’utilisation, la reproduction des données et contenus mis à la disposition du Prestataire dans le cadre de l’exécution des Prestations. En particulier, le Client déclare s’il n’en est pas personnellement propriétaire, avoir obtenu toutes les autorisations requises pour l’exploitation des données et contenus fournis.

Si, durant la réalisation des Prestations, le Client met à disposition du Prestataire des outils et/ou documents lui appartenant ou appartenant à des tiers, le Client concédera ou fera concéder au Prestataire un droit non exclusif d’utilisation de ces droits, afin de permettre au Prestataire d’exécuter les Prestations. À ce titre, le Client garantit la jouissance paisible sur ces outils et/ou documents. À défaut, le Client fera son affaire personnelle et supportera seul toutes les conséquences de toutes éventuelles revendications de tiers, garantissant ainsi le Prestataire contre tout recours.

11.2 Propriété du Livrable

À compter de la livraison du Livrable et du paiement de l’intégralité de la facture correspondante audit Livrable, le Prestataire concède au Client, qui l’accepte, un droit personnel, non exclusif et incessible et d’utilisation personnelle du Livrable, au titre des besoins et périmètre tels qu’exprimés dans l’Offre.

Le Client s’interdit de commercialiser le Livrable. 

 

12. Confidentialité et communication

Les informations, de quelque nature qu’elles soient, communiquées par une partie à l’autre partie dans le cadre de l'exécution de la Commande sont considérées comme confidentielles et ne doivent pas être divulguées à un tiers, sauf accord préalable écrit de la partie les ayant communiquées. 

Par exception à ce qui précède, dès que les Prestations sont réalisées, le Client autorise le Prestataire à utiliser ses éléments d’identification, strictement dans le cadre de la promotion de son activité, notamment sur Internet et/ou sur ses réseaux sociaux.

 

13. Traitement de données personnelles

Pour les besoins de l’exécution de la Commande, le Prestataire collecte et traite les données personnelles du Client, dans les conditions décrites dans la politique de confidentialité consultable ici info@catherine-bansard.fr

 

14. Évolution des CGV

Le Prestataire se réserve la possibilité de modifier les CGV à tout moment. Dans ce cas, il en notifiera le Client.

La version des CGV applicables au Client est la version en vigueur au jour de la Commande.

 

15. Assurances

Le Prestataire certifie qu’il est titulaire d’une police d’assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages directs pouvant résulter de la Commande.

 

16. Force majeure

Les obligations des parties seront suspendues de plein droit et sans formalité́ et leur responsabilité́ dégagée en cas de survenance d’un cas de force majeure entendu comme tout événement échappant au contrôle d’une partie et qui ne pouvait raisonnablement être prévu lors de la conclusion à la date de la Commande et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées et ce, conformément à l’article 1218 du code civil. 

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure : la guerre, l’émeute, une révolution, la grève, une épidémie mondiale, l’incendie ou l’explosion, les catastrophes naturelles et les conditions météorologiques exceptionnelles. Cette suspension ne s’applique cependant pas aux obligations de paiement.

La partie touchée par ces circonstances le notifiera, immédiatement, par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout autre coursier de renommée internationale, à l'autre partie et elle mettra tous les moyens en œuvre pour reprendre, dès que possible, l’exécution de ses obligations. Après soixante (60) jours d'interruption d'exécution, chaque partie peut résilier de plein droit l’Offre, sans indemnité́, par notification écrite envoyée par lettre recommandée avec accusé de réception ou tout autre coursier de renommée internationale, avec effet à la date d'envoi de cette notification.

 

17. Nullité partielle - Non-renonciation 

La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité des CGV. Le fait pour le Prestataire de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des stipulations des CGV ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement d'une telle stipulation. 

 

18. Droit applicable et attribution de juridiction

Les CGV sont soumises au droit français. 

À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des CGV sera porté devant le tribunal de commerce du Mans.